Mentions légales

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Propriétaire : 

Madame de Chargères
Ecole Sainte Geneviève du Marais
9 rue du Foin
75 003 Paris
tél  01 42 72 61 43

Nom du domaine
 saintegenevievedumarais.fr
 
Identifiant  VS1976-GANDI
 
Hébergement : 1 & 1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex 
 

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Tous les informations indiquées sur le site  saintegenevievedumarais.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  saintegenevievedumarais.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site saintegenevievedumarais.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nanterre (92).

10.  Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11.  Lexique.

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